Mentions légales

Dernière mise à jour : 19 Mars 2026

1. Éditeur du site

Responsable du traitement/ Editrice : Société YAMENO II

Siège social : Parc d’activités Oukacha 2 Bd Moulay Slimane Ain Sebaa, Casablanca

Au capital de : 159 474 000 dhs

Registre de Commerce : 413315 Adresse postale : Parc d’activités Oukacha 2 Bd Moulay Slimane Ain Sebaa, Casablanca

N° de téléphone : +212(0) 5 22 799 790

Représentant légal : Monsieur Karim BEQQALI

Par courrier électronique : Contact@yamed-group.com

2. Directeur de la publication

appartements.terreoceane.com est une marque commerciale exploitée par HEXAGONE PORTAGE.

3. Conception et développement

Le présent site a été conçu et développé par Grande Charte Digital.

Site web : https://grandecharte.co

Contact : info@grandecharte.co

4. Hébergement du site

Hébergeur : OVHcloud

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Site web : https://www.ovhcloud.com

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu publié sur le site appartements.terreoceane.com – textes, visuels, logos, icônes, photographies, illustrations et tout autre élément – est la propriété exclusive de appartements.terreoceane.com ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation partielle ou totale du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de appartements.terreoceane.com , est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Limitation de responsabilité

appartements.terreoceane.com s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations publiées sur ce site. Toutefois, appartements.terreoceane.com  ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Les informations publiées sur ce site ont un caractère purement informatif et ne constituent en aucun cas un conseil juridique, fiscal ou financier. Toute décision prise sur la base de ces informations relève de la seule responsabilité de l’utilisateur.

7. Liens hypertextes

Le site appartements.terreoceane.com peut contenir des liens vers des sites tiers. appartements.terreoceane.com n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques en matière de confidentialité ou leur disponibilité. La présence de ces liens ne constitue pas une recommandation ou validation de leur contenu par appartements.terreoceane.com .

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation du siteappartements.terreoceane.com, les tribunaux compétents du ressort de Paris seront seuls compétents, sous réserve des règles impératives applicables.